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Marques déposées par la société SOCIETE ACCORD
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LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE
SOCIETE ACCORD

Numéro de dépôt :
93488576
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE

Déposée le 18 octobre 1993 par la société SOCIETE ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ACCORD domicilié(e) ayant son siège social 27 Rue de Strasbourg à , 68300 SAINT LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 683 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP HORN ERTLEN CYWIE WELSCH AVOCATS - France.

La marque LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL K LE MEILLEUR DE LA CUISINE est expirée depuis le 18 octobre 2003.

SOCIETE ACCORD a également déposé les autres marques suivantes : K.TOP


SOCIETE ACCORD - ayant son siège social 27 Rue de Strasbourg à , 68300 SAINT LOUIS - France - SIREN 389683244


SCP HORN ERTLEN CYWIE WELSCH AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Appareils électroménagers destinés à la cuisine et installations sanitaires destinés à la salle de bains.Meubles de cuisine et de salle de bains.Ustensiles et vaisselle pour la cuisine et la table (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.